Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AVEC OU SANS POSE
RUDDY CENDRE, Agissant pour le compte de la société "ECO-MENUISERIES" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3861075
Date de dépôt :
23/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
AVEC OU SANS POSE de RUDDY CENDRE

Présentation de la marque AVEC OU SANS POSE

Déposée le 23 septembre 2011 par RUDDY CENDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AVEC OU SANS POSE »

Le déposant est RUDDY CENDRE, Agissant pour le compte de la société "ECO-MENUISERIES" en cours de formation domicilié(e) 2 GRAND RUE - 62690 - BETHONSART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUDDY CENDRE domicilié(e) 2 GRAND RUE - 62690 - BETHONSART - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

RUDDY CENDRE a également déposé les autres marques suivantes : FENETRE.BUZZ


RUDDY CENDRE, Agissant pour le compte de la société "ECO-MENUISERIES" en cours de formation - 2 GRAND RUE - 62690 - BETHONSART - France


RUDDY CENDRE - 2 GRAND RUE - 62690 - BETHONSART - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 6 décembre 2012 - Rejet total n°590110 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.